Mentions légales

Identité de l’entreprise

• Nom commercial : Atelier Dune d’Argile
• Société exploitée par Adleen Rouget
• Statut : micro-entreprise
• Adresse : 8 rue Paul Éluard, 33138 Lanton
• Numéro SIRET 99364784100010
• Email: contact@atelierdunedargile.com
• Téléphone 07.83.29.67.29

Informations légales

• TVA non applicable – article 293B du CGI
• Activités exercées: Enseignement loisirs poterie céramique et fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Site internet

• Nom de l’hébergeur : Odoo
• Siège social de l'hébergeur situé au 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand Rosière, Belgique
• Téléphone de l’hébergeur : +32 81 81 37 00

Propriété intellectuelle

• L’ensemble des éléments composant l’univers de l’Atelier Dune d’Argile est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

• Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative :

  • Le nom Atelier Dune d’Argile,
  • Les logos, chartes graphiques et visuels,
  • Le contenu du site internet (textes, photographies, images, vidéos, illustrations, descriptions d’ateliers et de produits),
  • Les supports pédagogiques, recettes d’émaux et d’engobes, techniques, savoir-faire et contenus transmis lors des ateliers,
  • Toute création originale appartenant à l’Atelier.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’Atelier Dune d’Argile, est strictement interdite.

Les créations réalisées par les clients lors des ateliers leur appartiennent après restitution par l’Atelier. Toutefois, l’Atelier conserve l’entière propriété intellectuelle de ses techniques, méthodes, recettes et savoir-faire.

Les logos et la dénomination Atelier Dune d’Argile ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

L’établissement de tout lien hypertexte vers le site internet de l’Atelier Dune d’Argile est soumis à l’autorisation préalable et écrite de l’Atelier. Celui-ci se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si le site d’origine porte atteinte à son image, à sa ligne éditoriale ou à sa réputation.

En toute hypothèse, l’établissement d’un tel lien hypertexte doit être suffisamment clair et précédé de la mention « Atelier Dune d’Argile » et de l’adresse du site internet « www.atelierdunedargile.com ». Celui-ci se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si le site d’origine porte atteinte à son image, à sa ligne éditoriale ou à sa réputation.

Contenu du site internet

La société met en œuvre tous ses efforts pour offrir aux utilisateurs du site internet des informations de qualité accessibles dans des conditions techniques optimales.

Il est toutefois rappelé que les informations sont données à titre indicatif et informatif.

Fonctionnement du site internet

Le site internet est notamment accessible 24/24 et 7 / 7. L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendu en cas de force majeure, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité de la société puisse être recherchée.

Règlement des litiges

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 PARIS

Tel : 01 89 47 00 14

Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

Mail : litiges@cm2c.net